Archives départementales de La Haute-Loire

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La Haute-Loire (43)
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Contact
Adresse : BP 338
4, avenue de Tonbridge
43012 Le Puy-en-Velay Cedex
Téléphone : 04.71.02.81.19
Télécopie : 04.71.02.98.76
Image:Pictos contact.png Courriel : Envoyer un courrier
Site Web : Accéder au site
Directeur: Martin de FRAMOND
Horaires d'ouverture
Horaires : Du lundi au vendredi : 9h - 17h
Localisation
Image:Carte France Département 43.png

Sommaire

Présentation des Archives départementales

La Haute-Loire possède un patrimoine écrit d'une grande richesse qui couvre plus de mille ans d'histoire. On s'est soucié très tôt en Velay de classer et de conserver les archives tant dans l'administration royale que dans les établissements ecclésiastiques : en 1485, le chanoine Sigaud est mentionné comme étant le garde des archives du chapitre cathédral.

Le premier bâtiment utilisé pour la conservation des archives de la Haute-Loire a été l'ancien couvent des Capucins acheté par l'administration départementale en 1791. Arcis, premier archiviste départemental, est nommé cette même année.

Après avoir transité par plusieurs locaux, les Archives départementales se sont installées en 1988 dans un bâtiment neuf réalisé par les architectes V. Besançon et les frères Arsène Henry. Ces nouveaux locaux offrent ainsi de meilleures conditions de travail tant au public (salle de lecture, des inventaires et d'exposition) qu'à son personnel.


Vous trouvez aux A.D :

Archives anciennes

(ant. à 1790)

A - Actes du pouvoir souverain et du domaine public
B - Cours et juridictions
C - Administrations provinciales et contrôle des actes
D - Instruction publique, Sciences et Arts
E - Féodalité, communes, bourgeoisie, familles, notaires
F - Dons, acquisitions, mélanges
G - Clergé séculier
H - Ordres réguliers militaires

Séries révolutionnaires

L - Administration et justice
1Q - Domaines nationaux

Séries modernes

K - Lois, ordonnances, arrêtés
M - Administration générale et économie
N - Administration et comptabilité départementales
O - Administration et comptabilité communales
P - Finances, cadastre, postes
Q (sauf 1Q) - Domaines
R - Affaires militaires et organisme de temps de guerre
S - Travaux publics et transport
T - Enseignement, affaires culturelles, sports
U - Justice
V - Cultes
X - Assistance et prévoyance sociales
Y - Etablissements pénitentiaires
Z - Sous-préfectures

Série contemporaine

W - Archives postérieures à 1940

Séries complémentaires

E - dépôt - Archives communales déposées aux A.D.
Fi - Fonds iconographiques
H - supplément - Archives hospitalières
J - Documents entrés par voie extraordinaire (dons, achats, dations, dépôts)
Mi - Microfilms
V - dépôt - Archives paroissiales déposées aux A.D.

Généalogie

  • les registres paroissiaux et l'état civil centenaire avec leurs tables décennales.

Les A.D. Haute-Loire possèdent peu de microfilms et ne font pas d'envoi à distance. Un programme de numérisation est en cours.

  • des fonds déposés par des communes, des cures, des communautés protestantes et des familles
  • des archives d'hôpitaux
  • des minutes de notaires centenaires
  • une bibliothèque d'histoire locale (plus de 15 000 ouvrages)
  • un centre de documentation (plus de 300 périodiques, dossiers de presse).

Délais de communication

Petit rappel

Les délais de communication sont portés, à partir de la date des actes, à :

30 ans pour tous documents administratifs non publiés

60 ans pour les documents pouvant porter atteinte à la vie privée des individus et à celle de l'Etat

100 ans pour l'état civil, les minutes et répertoires des notaires, les dossiers de procédure judiciaire et les documents du service de l'enregistrement

120 ans pour les dossiers de personnel

150 ans pour les dossiers ayant des renseignements à caractère médical

Nota

Enfin, le service assure un service payant de photocopies. Toutefois les registres reliés et les documents de grand format en sont exclus. Des photographies sans flash peuvent être effectuées par les lecteurs.














Archives départementales

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